Les bruits de voisinage
Posted by Nono | Posted in prevention, santé | Posted on 30-04-2009
Mots-clefs :bruit, nuisances sonores
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Le ministère de la Santé édite une brochure destinée aux maires. Ces derniers doivent veiller au respect de la tranquillité de chacun en exerçant leur autorité de premier officier de police. Mais que sont les bruits de voisinage ? la réponse du code civil est suffisamment vague pour l’on subisse un grand nombre de nuisances sonores sans broncher : » troubles anormaux de voisinage qui dépassent les charges ordinaires du voisinage. » J’ai noté un passage qui m’intéresse à plus d’un titre :
« Agressions sonores
Lorsque le bruit n’est pas causé par simple
désinvolture mais en vue de troubler la
tranquillité d’autrui, l’auteur des agressions
sonores peut être puni d’un an
d’emprisonnement et de 15000 euros
d’amende (article 222-16 du Code pénal). »
Parlez-moi encore de justice…
Le guide des bruits de voisinage : http://www.bruit.fr/guides/guide_maire_bruits_voisinage.pdf
Ah tiens ça peut être intéressant ça… Surtout quand la personne veut faire du mal à un handicapé auditif.
[...] les colloques vous éviter la collocation… On s’était rencontré 7 ans plus tôt, des voisins, le coup du sel, j’avais osé… Je ne me doutais pas que l’addition serait aussi [...]
[...] vit sur scène mais fait mourir à petit feu ses voisins de palier. La star américaine donne également dans la démesure sonore puisqu’une voisine [...]
[...] les dégâts escomptés. Nous faisions semblant d’ignorer, nous aussi, à quel point le voisinage goûtait peu nos recherche estivales sur l’origine du Big Bang. Les pétards Mammouth, au nom [...]
[...] cruelle de vert naturel. Côté cour, un nid d’obscurité abritait quantité de voisins plus ou moins ressemblants… Nous pouvions admirer juste en face, l’éternel [...]
[...] de soixante-douze mètres de haut. Le tribunal a estimé que cela constituait un trouble anormal de voisinage. On comprend mieux les réticences de certains [...]